Information légale — EasyDay
L1 Document légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2026

Éditeur du site

Le site oureasyday.shop et le service EasyDay sont édités par [À COMPLÉTER : prénom et nom], [À COMPLÉTER : statut — ex. entrepreneur individuel (micro-entreprise)].

SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET]
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale ou de domiciliation]
TVA : [À COMPLÉTER : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si franchise en base, sinon numéro de TVA intracommunautaire]

Contact : contact@oureasyday.shop

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : prénom et nom]

Hébergement

Hostinger International Ltd. — 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr

Paiements

Les paiements en ligne sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd. (Dublin, Irlande). EasyDay n'a jamais accès à vos coordonnées bancaires complètes.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site — textes, visuels, marque EasyDay, code source et interfaces — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée peut constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

EasyDay s'efforce de fournir un service fiable, disponible et conforme à l'usage scolaire. Les contenus générés par l'intelligence artificielle (synthèses, plannings, accompagnements, vidéos, corrections) sont fournis à titre indicatif et pédagogique : ils peuvent comporter des erreurs et ne se substituent pas au jugement de l'enseignant ni à la lecture des sources de référence.

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

© EasyDay — Tous droits réservésRetour à l'accueil